Règlement de la World Sky Corporation
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Règlement de la World Sky Corporation
Règlement de la World Sky Corporation :
Art. 1 : Chaque compagnie peut acheter les avions qu'elle souhaite lors des différents achats proposés à condition d'investir la somme nécessaire.
Art. 2 : Chaque compagnie est en pleine possession des avions qu'elle a achetés. Elle est donc la seule à pouvoir les utiliser.
Art. 3 : Si une compagnie constate qu'un ou plusieurs de ses appareils sont utilisés par une autre compagnie, elle doit contacter la Direction de la World Sky Corporation. La Direction formulera alors un avertissement à la compagnie fautive. Si la compagnie fautive ne libère pas les avions en lui appartenant pas, une sanction sera appliquée. Cette sanction pourra aller jusqu'à l'exclusion en cas de récidives et/ou de non-réponse aux avertissements.
Art.4 : Les configurations sont entièrement financées par l'alliance ( sauf salon de thé ). Chaque compagnie configure ses avions comme elle le souhaite, sans aucune restriction.
Art. 5 : Chaque appareil est immatriculé selon le modèle suivant : AA XXXXXX-ZZ: AA: deux lettres identifiant la compagnie, XXXXXX: type d'appareils, ZZ: numéro de l'avion
Art. 7 : Chaque membre de l’alliance doit être actif et participer à la vie de la WSC. Les absences doivent être signalées à l'avance si elles excèdent une durée de cinq jours.
Art. 8 : L’investissement régulier des compagnies est indispensable. Chaque compagnie doit montrer une motivation et une volonté d’expansion.
Art. 9 : Chaque compagnie doit utiliser ses avions.
Art. 10 : Si des avions sont arrivés dans la flotte depuis plus d'une semaine et que le membre à qui ils appartiennent ne les a pas programmés, la direction pourra alors décider de répartir de manière égale ces avions aux différents membres jusqu'à ce que le propriétaire se manifeste.
Art. 11 : L'article 10 n'est pas valable si le propriétaire des avions non-utilisés justifie pourquoi il ne les a pas programmés (nouvelle stratégie, absence, etc..)
Art. 12 : Tout nouveau membre devra être soumis à une période probatoire d'un mois, afin qu'il fasse ses preuves.
Art. 13 : L'alliance prélève 50% des vols (qui financeront les configurations et autres réductions).
Art. 14 : La cotisation de l'alliance dépend du montant de son contrat de maintenance.
Art. 15 : Les avions d'une compagnie qui quittera l'alliance pour quelques raisons que ce soit seront récupérés par l'alliance et redistribué aux compagnies les plus faibles financièrement.
Ce règlement n'est pas terminé, il sera donc modifié dans les prochains jours.
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